Article 1
Il est créé entre les adhérents aux présents Statuts une Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le Décret du 16 août 1901, ayant pour titre :
Association Internationale pour la Promotion et la Diffusion de la Recherche sur la Résilience (AIPDRR)
International Association for the Promotion and Spreading of the Research on Resilience (IAPSRR)
La durée de l’Association est illimitée.
Article 2
L’Association Internationale pour la Promotion et la Diffusion de la Recherche sur le Résilience a comme objectifs:
- De promouvoir, de réaliser et de diffuser des recherches à caractère théorique et appliqué en matière de résilience;
- De contribuer à la formation postuniversitaire dans ce domaine et
- D’encourager la collaboration entre universitaires, chercheurs et praticiens de différents pays, impliqués dans le champ de la résilience.
Article 3
Le siège de l’Association est fixé à l’Université Paris 8 Vincennes à Saint-Denis, 2 rue de la Liberté – 93526 Saint-Denis Cedex.
Article 4
Les langues de travail de l’Association sont le français et l’anglais. Elle s’autorise, notamment en fonction des lieux de réunion et des activités menées, l’usage d’autres langues.
Article 5
L’Association comporte : des présidents d’honneur (titre pouvant être conféré aux anciens présidents), des membres d’honneur, des membres bienfaiteurs, des membres actifs. Les membres bienfaiteurs et les membres actifs peuvent être des personnes physiques ou morales intéressées par les objectifs de l’Association. Ils versent une cotisation d’un montant précisé par l’Assemblée Générale de l’Association.
Article 6
Pour faire partie de l’Association, il faut être présenté par deux membres actifs de l’Association et être agrée par l’Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d’Administration.
Article 7
Pour être membre actif, il faut être à jour de sa cotisation annuelle. La qualité de membre se perd, pour tous les membres quels qu’ils soient par : la démission, le décès ou la radiation prononcée par le bureau de l’Association pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le Bureau de l’Association pour fournir des explications. Il peut se faire assister par un membre de l’Association et faire appel de la décision devant l’Assemblée Générale.
Article 8
Les ressources de l’Association comprennent:
- Le montant des cotisations fixé par l’Assemblée Générale ;
- Les subventions des divers pouvoirs publics ;
- Les ressources créées à titre exceptionnel ;
- Le produit des rétributions pour services rendus.
Article 9
L’Association est dirigée par un Conseil d’Administration de 15 membres au minimum et de 19 membres au maximum, personnes majeures, élues au scrutin secret pour une durée de huit ans. Ce conseil se compose du Président en exercice et du Président désigné, élus par l’Assemblée Générale. Par ailleurs, il désigne parmi ses membres deux Vice-Présidents, un Secrétaire Général, Secrétaire Général adjoint, un Trésorier et un Trésorier adjoint. Le Président, le Président désigné, les deux Vice-Présidents, le Secrétaire Général, le Secrétaire Général adjoint, le Trésorier et le Trésorier adjoint constituent le Bureau de l’Association.
Le renouvellement des mandats des deux Présidents s’opère de la manière suivante : tous les quatre ans, le Président désigné devient Président en exercice et un nouveau Président désigné est élu par l’Assemblée Générale. Les autres membres du Conseil sont renouvelés tous les quatre ans par moitié et désignent, parmi eux, les titulaires des fonctions restantes. Tous les membres du Conseil d’Administration sont rééligibles.
En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où expire le mandat des membres remplacés.
Le Président en exercice représente l’Association en justice et dans tous les actes de la vie civile.
À la fin de son mandat, le président en exercice devient membre de droit du Conseil d’Administration.
Article 10
La composition du Conseil doit refléter le caractère international et multidisciplinaire de l’Association, caractère qu’il s’efforcera de maintenir en toute circonstance dans le recrutement des membres et les activités proposées.
Article 11
Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois par an sur convocation du Président en exercice, ou sur demande écrite de la moitié de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés, chaque membre présent ne pouvant représenter qu’un membre absent ; la présence du tiers des membres au moins est nécessaire.
Article 12
L’Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l’Association et se réunit une fois par an au lieu et date fixés d’une année à l’autre et rappelés par convocation écrite du Secrétariat général au moins un mois à l’avance.
L’ordre du jour est établi par le Conseil d’Administration et soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Le vote par correspondance est admis selon une procédure validée par l’Assemblée Générale.
Article 13
Une Assemblée Générale extraordinaire peut être convoquée par le Président en exercice, ou sur demande écrite de la moitié des membres de l’Association.
Article 14
Les Statuts peuvent être révisés sur proposition du Conseil d’Administration ou sur demande écrite d’au moins deux tiers des membres de l’Association, lors d’une Assemblée Générale extraordinaire convoquée au moins 20 jours à l’avance, la convocation comportant les propositions de modification des Statuts. Pour statuer valablement, la moitié des membres de l’Association doivent être présents ou représentés. À défaut, une nouvelle Assemblée Générale extraordinaire est convoquée par lettre recommandée dans un délai de 30 jours. Celle-ci statuera à la majorité simple.
En cas de dissolution, l’Assemblée Générale désigne un ou plusieurs liquidateurs qui attribuent l’actif net conformément à la Loi.
Fait à Timisoara (Roumanie), le 9 mai 2014